PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le présent site est la propriété de l’ARILE (Association Régionale pour l’Insertion, le Logement et l’Emploi), association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 dont le siège est 51 rue de l’Abyme, 77700 Magny-le-Hongre inscrite sous le numéro de SIRET 315063214 00219.

Le directeur de la publication du présent site sont Monsieur Philippe JEANNIN en qualité de Président et Madame Christine FICHET en qualité de Directrice générale et responsable du contenu éditorial.

HÉBERGEMENT

Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société SERIOUSWEB (www.seriousweb.fr), SAS au capital de 5000 Euros – 876 AV DES REMOULEURS 40150 SOORTS-HOSSEGOR, FRANCE.

DONNÉES NOMINATIVES

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données vous concernant. Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement est fondé sur celui-ci.

Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse suivante : contact@arile-asso.com. En cas de doute raisonnable sur votre identité, un justificatif pourra être demandé.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

CONCEPTION DU SITE

7 SECONDES – Agence de Communication et Marketing Digital

CONTENU

Le responsable de la publication du site est : Madame Christine FICHET en sa qualité de Directrice générale. Les informations fournies dans ce site par notre association ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Notre association s’efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, notre association ne garantit ni l’exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes, contenus vidéos (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de l’association ARILE soit de clients, partenaires, qui auront autorisé l’association ARILE à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

RESPONSABILITÉ

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